Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Eleveurs de Challans
CAVAC

Numéro de dépôt :
4581276
Date de dépôt :
12/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2029
Les Eleveurs de Challans de CAVAC

Présentation de la marque Les Eleveurs de Challans

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2019 par CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Eleveurs de Challans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est CAVAC domicilié(e) 12 BD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC, Madame LAETITIA BASSIN domicilié(e) 12 BD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque Les Eleveurs de Challans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Eleveurs de Challans arrivera à expiration en date du 12 septembre 2029.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , VIVA'LIT , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , BELAVIE , labelvie la nature nous l envie , CAVAC Agri Village , ecofib , La Coopine , DIMANCHE MIDI


CAVAC - 12 BD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


CAVAC, Madame LAETITIA BASSIN - 12 BD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Volailles bénéficiant de l’indication géographique protégée «Volailles de Challans» ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques.